Panneaux Solaires Nord

Panneaux solaires nord

Mentions légales Panneaux Solaires Nord

Mentions légales Panneaux Solaires Nord

Dénomination sociale :

Panneaux Solaires Nord
Société par actions simplifiées au capital de : 100.000,00 €
RCS : Lille Métropole B 981 305 279,  TVA : FR90981305279
Siège social : 460, rue de Gamand , 59 810 Lesquin– France
Téléphone : +33 (0)3 20 950 200, E-mail :  contact@panneaux-solaires-nord.fr
Représentant légal : Gilles Deloose
Directeur de la Publication : Gilles Deloose – contact@panneaux-solaires-nord.fr
Contact technique : Art Zonecontact@artzone.fr
Hébergement : OVH – Siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Panneaux Solaires Nord est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos…
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Panneaux Solaires Nord  est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur celui-ci sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Panneaux Solaires Nord  est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contenu du site

Panneaux Solaires Nord se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, Panneaux Solaires Nord décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.
Panneaux Solaires Nord apporte néanmoins tous ses efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.
Par conséquent, Panneaux Solaires Nord  ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de Panneaux Solaires Nord  si elle est susceptible d’avoir accès aux produits ou services concernés.
Le site www.panneaux-solaires-nord.fr contient des documentations fournies par nos partenaires ou des liens hypertextes permettant l’accès à des sites tiers n’appartenant pas à la société Panneaux Solaires Nord  qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces documents ou sites.

Protection des données

Panneaux Solaires Nord s’engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu’après avoir été fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause. Ces données pourront être stockées pour une durée limitée et éventuellement réutilisées en interne par Panneaux Solaires Nord à des fins statistiques ou marketing. Les données collectées ne feront en aucun cas l’objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.

Litiges

Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, le présent site internet a été conçu et est géré dans le respect de la loi française. Tout litige ayant trait à ce site ou résultant de son utilisation devra être tranché par les tribunaux français.

Crédits

Les photos et illustrations présentées sur le site ne sont pas contractuelles – Tous droits réservés.

Contactez-nous au

Nos bureaux de Lesquin sont ouverts :
du lundi au vendredi de 08H30 à 12H30 et de 13H30 à 18H00